MENTIONS LEGALES
Editeur du site :
Haras des Vénètes
Gouliec 56500 Bignan
Tél : 06 79 04 70 35
Email : contact@harasdesvenetes.com
SIRET : 851585984 00012
TVA intracommunotaire : FR 94 851585984
Directeur de publication : Emilie Berthet
Hébergement :
Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034.
Protection des données personnelles :
Aucune donnée à caractère personnel n'est collectée ni diffusée à votre insu sur le site Haras des Vénètes. Conformément aux articles 38 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut s'opposer à la publication d'informations la concernant, en obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression de ces informations en s'adressant à contact@harasdesvenetes.com. Aucune donnée à caractère personnel n'est communiquée par Haras des Vénètes à des tiers.
​
La liberté d’accès aux données à caractère personnel contenues dans les pages web n’emporte pas une liberté d’exploitation de ces données. Conformément aux dispositions de la « loi Informatique et Libertés » précitée, toute personne souhaitant collecter et réutiliser les informations diffusées sur ce site doit se conformer aux obligations lui incombant en sa qualité de responsable de traitement, en particulier celles relatives à l’accomplissement des formalités préalables auprès de la CNIL et au respect des droits des personnes concernées.
Liens hypertextes vers le site Haras des Vénètes :
Tous les liens vers le site Haras des Vénètes peuvent être librement établis dès lors qu'ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires.
​
Sont naturellement exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Droits d'auteur sur les éléments figurant sur le site Haras des Vénètes
Le contenu rédactionnel, les images et les publications sont la propriété exclusive du Haras des Vénètes. Ils ne peuvent faire l'objet d'une utilisation quelconque sans l'autorisation écrite préalable du Haras des Vénètes.
